Marque expirée - Marque en non vigueur
DECO SELECT
Numéro de dépôt :
3650286
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2019
Présentation de la marque DECO SELECT
Déposée le 13 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECHELETTE-MALLEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DECO SELECT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO SELECT est expirée depuis le 13 mai 2019.
DECHELETTE-MALLEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42